Téléchargements - Ville de Wervicq-sud

Liste des documents à fournir 2025-2026

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Liste des documents à fournir 2025-2026

Fiches inscriptions activités

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Liste des délibérations du CM du 4 juin 2025

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Liste des délibérations du CM du 4 juin 2025

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès Verbal du CM du 2 avril 2025

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Procès Verbal du CM du 2 avril 2025

Publicité des séances des conseils municipaux

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Arrêté métropolitain N°25A160

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Arrêté métropolitain N°25A160

Divers

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Arrêté métropolitain N°25A159 relatif à la mise à jour du PLU3

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Arrêté métropolitain N°25A159 relatif à la mise à jour du PLU3

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Plaquette été 2025

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Plaquette été 2025

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Coupon repas JVDH 2025

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Coupon repas JVDH 2025

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Liste des délibérations du CM du 2 avril 2025

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Liste des délibérations du CM du 2 avril 2025

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès Verbal du CM du 19 Mars 2025

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Procès Verbal du CM du 19 Mars 2025

Publicité des séances des conseils municipaux

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Questionnaire CMJ-Ad Libitum 3&4 mai 2025

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Questionnaire CMJ-Ad Libitum 3&4 mai 2025

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Plaquette Printemps 2025

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Plaquette Printemps 2025

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Liste des délibérations du CM du 19 mars 2025

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Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès Verbal du CM du 18 Décembre 2024

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Procès Verbal du CM du 18 Décembre 2024

Publicité des séances des conseils municipaux

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Délibération 25-C-0039 PLU – Modification – Bilan de la concertation préalable – Projet de PLU modifié

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Délibération 25-C-0039 PLU – Modification – Bilan de la concertation préalable – Projet de PLU modifié

Divers

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Dossier inscription école 2025

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Dossier inscription école 2025

Ecoles

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Tarifs 2025 – Péri et extra scolaire

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Tarifs 2025 – Péri et extra scolaire

Règlements financiers

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Dossier de subvention 2025

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Dossier de subvention 2025

Association

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Liste des délibérations du CM du 18 décembre 2024

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Liste des délibérations du CM du 18 décembre 2024

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès verbal du CM du 25 septembre 2024

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Procès verbal du CM du 25 septembre 2024

Publicité des séances des conseils municipaux

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Plaquette Noël 2024

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Plaquette Noël 2024

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Délibération 24-C-0166 – Plan local d’urbanisme(PLU3) – Lancement d’une procédure de modification – Modalité de la concertation préalable

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Délibération 24-C-0166 – Plan local d’urbanisme(PLU3) – Lancement d’une procédure de modification – Modalité de la concertation préalable

Divers

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Liste des délibérations du CM du 25 septembre 2024

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Liste des délibérations du CM du 25 septembre 2024

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Procès verbal du CM du 5 juin 2024

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Procès verbal du CM du 5 juin 2024

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Plaquette Toussaint 2024

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Plaquette Toussaint 2024

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Délibération 24C0165 MEL – APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME SUR 95 COMMUNES DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE – RENOUVELLEMENT DU DROIT DE PREEMPTION

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Délibération 24C0165 MEL – APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME SUR 95 COMMUNES DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE – RENOUVELLEMENT DU DROIT DE PREEMPTION

Divers

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ARRETE PREFECTORAL Portant ouverture d’une enquête publique sur le projet de Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

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ARRETE PREFECTORAL Portant ouverture d’une enquête publique sur le projet de Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

Divers

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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

Divers

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Délibération N°D-2024-06-05 N°42 – occupation domaine public

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Délibération N°D-2024-06-05 N°42 – occupation domaine public

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Formulaire de demande d’occupation temporaire de l’espace public

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Formulaire de demande d’occupation temporaire de l’espace public

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Liste des délibérations du CM du 5 juin 2024

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Liste des délibérations du CM du 5 juin 2024

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès verbal du CM du 10 avril 2024

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Procès verbal du CM du 10 avril 2024

Publicité des séances des conseils municipaux

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Résultats élections européennes du 9 juin 2024

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Résultats élections européennes du 9 juin 2024

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Règlement concours musical 2024

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Règlement concours musical 2024

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Plaquette inscription été 2024

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Plaquette inscription été 2024

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Notice – Création d’un espace famille

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Notice – Création d’un espace famille

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Liste des documents à fournir 2024-2025

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Plaquettes Accueil de Loisirs

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Fiche pré-inscription Ecole d’Arts plastiques

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Fiche pré-inscription Ecole d’Arts plastiques

Fiches inscriptions activités

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Fiche pré-inscription Ecole de Musique

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Fiches inscriptions activités

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cerfa n°15646*01 – Autorisation de sortie du territoire

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cerfa n°15646*01 – Autorisation de sortie du territoire

Cerfa

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Liste des délibérations du CM du 10 avril 2024

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Liste des délibérations du CM du 10 avril 2024

Publicité des séances des conseils municipaux

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Parcours du cœur – 21 km

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Parcours du cœur – 21 km

Parcours du cœur - Plan

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Coupon Repas JVDH 2024

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Coupon Repas JVDH 2024

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Parcours du cœur – 11 km

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Parcours du cœur – 11 km

Parcours du cœur - Plan

télécharger : Parcours du cœur – 11 km

Parcours du cœur – 7 km

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Parcours du cœur – 7 km

Parcours du cœur - Plan

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Parcours du cœur – 5 km

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Parcours du cœur – 5 km

Parcours du cœur - Plan

télécharger : Parcours du cœur – 5 km

Parcours du cœur – 3 km PMR

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Parcours du cœur – 3 km PMR

Parcours du cœur - Plan

télécharger : Parcours du cœur – 3 km PMR

Procès verbal du CM du 7 février 2024

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Procès verbal du CM du 7 février 2024

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Liste des délibérations du CM du 7 février 2024

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Liste des délibérations du CM du 7 février 2024

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Les échos du relais enfance N°8

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Les échos du relais enfance N°8

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Délibération sur la révision du RLP

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Délibération sur la révision du RLP

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Dossier de candidature – animateur(trice)

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Dossier de candidature – animateur(trice)

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Procès verbal du CM du 6 décembre 2023

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Procès verbal du CM du 6 décembre 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Liste des délibérations du CM du 6 décembre 2023

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Liste des délibérations du CM du 6 décembre 2023

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Procès verbal du CM du 27 septembre 2023

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Procès verbal du CM du 27 septembre 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Diaporama réunion publique Réhabilitation résidence Touraine-Anjou

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Diaporama réunion publique Réhabilitation résidence Touraine-Anjou

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Liste des délibérations du CM du 27 septembre 2023

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Liste des délibérations du CM du 27 septembre 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Liste des délibérations du CM du 9 juin 2023

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Liste des délibérations du CM du 9 juin 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès verbal du CM du 7 juin 2023

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Procès verbal du CM du 7 juin 2023

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Avis d’enquête publique – Recalibrage de la Lys mitoyenne à Comines et Wervicq-Sud

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Avis d’enquête publique – Recalibrage de la Lys mitoyenne à Comines et Wervicq-Sud

Divers

télécharger : Avis d’enquête publique – Recalibrage de la Lys mitoyenne à Comines et Wervicq-Sud

Avis d’enquête publique – PLU3 MEL

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Avis d’enquête publique – PLU3 MEL

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Livret de présentation du service Jeunesse et vie scolaire

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Livret de présentation du service Jeunesse et vie scolaire

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Programme Semaines bleues 2023

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Programme Semaines bleues 2023

Programmes festivité

télécharger : Programme Semaines bleues 2023

Coupon Colis de Noël 2023

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Coupon Colis de Noël 2023

Fiches inscriptions activités

télécharger : Coupon Colis de Noël 2023

Avis d’attribution – occupation du domaine public de la commune suite à une candidature spontanée

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Avis d’attribution – occupation du domaine public de la commune suite à une candidature spontanée

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Avis d’attribution – occupation du domaine public de la commune suite à une candidature spontanée

Avis d’attribution – occupation du domaine public – Juillet-Août 2023

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Avis d’attribution – occupation du domaine public – Juillet-Août 2023

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Avis d’attribution – occupation du domaine public – Juillet-Août 2023

Fiche de poste – Instructeur urbanisme

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Fiche de poste – Instructeur urbanisme

Marchés d'appels d'offres

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Fiche de poste – Responsable logistique

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Fiche de poste – Responsable logistique

Marchés d'appels d'offres

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Liste des délibérations du CM du 7 juin 2023

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Liste des délibérations du CM du 7 juin 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès verbal du CM du 12 avril 2023

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Procès verbal du CM du 12 avril 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Dossier appel à candidature – commerce

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Dossier appel à candidature – commerce

Commerce

télécharger : Dossier appel à candidature – commerce

Flyer dossier unique

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Flyer dossier unique

Commerce

télécharger : Flyer dossier unique

Liste des délibérations du CM du 12 avril 2023

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Liste des délibérations du CM du 12 avril 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

télécharger : Liste des délibérations du CM du 12 avril 2023

Procès verbal du CM du 15 mars 2023

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Procès verbal du CM du 15 mars 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Dépliant norme photo pour CNI/Passeport

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Dépliant norme photo pour CNI/Passeport

Etat-civil

télécharger : Dépliant norme photo pour CNI/Passeport

Information CNI/Passeports

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Information CNI/Passeports

Etat-civil

télécharger : Information CNI/Passeports

Liste des délibérations du CM du 15 mars 2023 + annexes

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Liste des délibérations du CM du 15 mars 2023 + annexes

Publicité des séances des conseils municipaux

télécharger : Liste des délibérations du CM du 15 mars 2023 + annexes

Procès verbal du CM du 1er mars 2023

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Procès verbal du CM du 1er mars 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Cerfa n°14024*01 – Demande d’arrêté de police de la circulation

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Cerfa n°14024*01 – Demande d’arrêté de police de la circulation

Cerfa

télécharger : Cerfa n°14024*01 – Demande d’arrêté de police de la circulation

Règlement concours de dictée 2023

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Règlement concours de dictée 2023

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Liste des délibérations du CM du 1er mars 2023

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Liste des délibérations du CM du 1er mars 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès verbal du CM du 8 février 2023

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Procès verbal du CM du 8 février 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

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Liste des délibérations du CM du 8 février 2023

Informations

Liste des délibérations du CM du 8 février 2023

Publicité des séances des conseils municipaux

télécharger : Liste des délibérations du CM du 8 février 2023

Rapport sur les orientations budgétaires 2023 – CM du 8 février 2023

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Rapport sur les orientations budgétaires 2023 – CM du 8 février 2023

Publicité des séances des conseils municipaux / Rapports / Comptes rendus

télécharger : Rapport sur les orientations budgétaires 2023 – CM du 8 février 2023

Demande participation BAFA BAFD

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Demande participation BAFA BAFD

Plaquettes Accueil de Loisirs

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Synthèse du rapport social unique 2021 – Commune de Wervicq-Sud

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Synthèse du rapport social unique 2021 – Commune de Wervicq-Sud

Rapports

télécharger : Synthèse du rapport social unique 2021 – Commune de Wervicq-Sud

Procès verbal du CM du 30 Novembre 2022

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Procès verbal du CM du 30 Novembre 2022

Publicité des séances des conseils municipaux

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Procès verbal du CM du 21 septembre 2022

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Procès verbal du CM du 21 septembre 2022

Publicité des séances des conseils municipaux

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Synthèse du rapport social unique 2021 – CCAS

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Synthèse du rapport social unique 2021 – CCAS

Rapports

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Liste des délibérations du CM du 30 Novembre 2022

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Liste des délibérations du CM du 30 Novembre 2022

Publicité des séances des conseils municipaux

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Autorisation captation – Les petits champions de la lecture

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Autorisation captation – Les petits champions de la lecture

Divers

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Règlement du jeu concours Les petits champions de la lecture 2022-2023

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Règlement du jeu concours Les petits champions de la lecture 2022-2023

Divers

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Autorisation parentale – Les petits champions de la lecture

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Autorisation parentale – Les petits champions de la lecture

Divers

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Liste des délibérations du CM du 21 septembre 2022

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Liste des délibérations du CM du 21 septembre 2022

Publicité des séances des conseils municipaux

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Tarifs 2024 – Ecole de musique – Arts Plastiques

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Tarifs 2024 – Ecole de musique – Arts Plastiques

Règlements financiers

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Compte-rendu réunion du 19 septembre 2022 – Solution d’accueil des gens du voyage

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Compte-rendu réunion du 19 septembre 2022 – Solution d’accueil des gens du voyage

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu réunion du 19 septembre 2022 – Solution d’accueil des gens du voyage

Support de présentation – Réunion du 19/09/22 – solution d’accueil des gens du voyage

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Support de présentation – Réunion du 19/09/22 – solution d’accueil des gens du voyage

Divers

télécharger : Support de présentation – Réunion du 19/09/22 – solution d’accueil des gens du voyage

Ilevia – Transport sur réservation

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Ilevia – Transport sur réservation

Ilevia

télécharger : Ilevia – Transport sur réservation

Horaires Ilevia Ligne 82 82R

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Horaires Ilevia Ligne 82 82R

Ilevia

télécharger : Horaires Ilevia Ligne 82 82R

Horaires Ilevia Ligne 84

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Horaires Ilevia Ligne 84

Ilevia

télécharger : Horaires Ilevia Ligne 84

Horaires Ilevia Ligne 86

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Horaires Ilevia Ligne 86

Ilevia

télécharger : Horaires Ilevia Ligne 86

INFORMATION DE MONSIEUR LE MAIRE CONCERNANT L’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

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INFORMATION DE MONSIEUR LE MAIRE CONCERNANT L’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Divers

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Compte-rendu réunion du 15 juin 2022 – accueil des gens du voyage

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Compte-rendu réunion du 15 juin 2022 – accueil des gens du voyage

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu réunion du 15 juin 2022 – accueil des gens du voyage

Support de présentation – Réunion du 15/06/22 – accueil des gens du voyage

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Support de présentation – Réunion du 15/06/22 – accueil des gens du voyage

Divers

télécharger : Support de présentation – Réunion du 15/06/22 – accueil des gens du voyage

Compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2022

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Compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2022

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2022

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2022

Informations

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2022

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2022

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2022

Informations

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2022

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2022

Support de présentation – Réunion du 24/02/22 – Eglise

Informations

Support de présentation – Réunion du 24/02/22 – Eglise

Divers

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Dossier inscription école 2024

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Dossier inscription école 2024

Ecoles

télécharger : Dossier inscription école 2024

Synthèse historique – Eglise

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Synthèse historique – Eglise

Divers

télécharger : Synthèse historique – Eglise

Compte-rendu du conseil municipal du 9 décembre 2021

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Compte-rendu du conseil municipal du 9 décembre 2021

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu du conseil municipal du 9 décembre 2021

Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2021

Informations

Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2021

Comptes rendus

télécharger : Compte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2021

Marché attribué « Fourrière municipale »

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Marché attribué « Fourrière municipale »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché attribué « Fourrière municipale »

Marché attribué « maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension de l’Ecole Pasteur »

Informations

Marché attribué « maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension de l’Ecole Pasteur »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché attribué « maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension de l’Ecole Pasteur »

Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2021

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Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2021

Comptes rendus

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Règlement financier

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Règlement financier

Règlements financiers

télécharger : Règlement financier

Notice pour les familles

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Notice pour les familles

Règlements financiers

télécharger : Notice pour les familles

Marché attribué « Entretien des espaces verts communaux »

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Marché attribué « Entretien des espaces verts communaux »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché attribué « Entretien des espaces verts communaux »

Avis à manifestation de candidats potentiels, occupation des bords de Lys pour activité économique type « Guinguette »

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Avis à manifestation de candidats potentiels, occupation des bords de Lys pour activité économique type « Guinguette »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Avis à manifestation de candidats potentiels, occupation des bords de Lys pour activité économique type « Guinguette »

Marché attribué « Nettoyage et entretien du complexe sportif de la Victoire et du Stade du Pont frontière »

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Marché attribué « Nettoyage et entretien du complexe sportif de la Victoire et du Stade du Pont frontière »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché attribué « Nettoyage et entretien du complexe sportif de la Victoire et du Stade du Pont frontière »

Marché attribué « Travaux de création d’un terrain de football synthétique au complexe sportif de la Victoire »

Informations

Marché attribué « Travaux de création d’un terrain de football synthétique au complexe sportif de la Victoire »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché attribué « Travaux de création d’un terrain de football synthétique au complexe sportif de la Victoire »

Marché travaux d’entretien des espaces verts

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Marché travaux d’entretien des espaces verts

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché travaux d’entretien des espaces verts

Marché attribué « rénovation du Château Dalle à Wervicq-Sud »

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Marché attribué « rénovation du Château Dalle à Wervicq-Sud »

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché attribué « rénovation du Château Dalle à Wervicq-Sud »

Marché rénovation et extension du complexe sportif de la Victoire

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Marché rénovation et extension du complexe sportif de la Victoire

Marchés d'appels d'offres

télécharger : Marché rénovation et extension du complexe sportif de la Victoire

Marché attribué « services liés à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau et de télégestion des bâtiments de la ville de Wervciq-Sud «

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Marché attribué « services liés à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau et de télégestion des bâtiments de la ville de Wervciq-Sud «

Marchés d'appels d'offres

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Marché attribué « entretien des espaces verts lotissements Ferme du cerisier, Domaine des Châteaux, Les Prés de Lys, et les Hauts du paradis de la commune de Wervicq-Sud »

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Marché attribué « entretien des espaces verts lotissements Ferme du cerisier, Domaine des Châteaux, Les Prés de Lys, et les Hauts du paradis de la commune de Wervicq-Sud »

Marchés d'appels d'offres

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Marché attribué « travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunication, de basse tension d’éclairage public de la rue Jean Jaurès à Wervicq-Sud »

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Marché attribué « travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunication, de basse tension d’éclairage public de la rue Jean Jaurès à Wervicq-Sud »

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Marché attribué « mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé »

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Marché attribué « mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé »

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Marché attribué « maîtrise d’oeuvre pour la rénovation du Château Dalle à Wervicq-Sud »

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Marché attribué « mission de diagnostic amiante et plomb dans le cadre de l’opération réhabilitation/extension du complexe sportif de la victoire »

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Marché attribué « mission de diagnostic amiante et plomb dans le cadre de l’opération réhabilitation/extension du complexe sportif de la victoire »

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Marché attribué « mission technique de projet G2AVP dans le cadre de l’opération réhabilitation/extension du complexe sportif de la victoire »

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Marché attribué « mission technique de projet G2AVP dans le cadre de l’opération réhabilitation/extension du complexe sportif de la victoire »

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Marché attribué « mission de contrôle technique dans le cadre de l’opération réhabilitation/extension du complexe sportif de la victoire »

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